Arrêtés communautaires

2024

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- AR2024-0385 - Délégation de signature accordée à Mme Bénédicte Raybaud- 3 juin 2024
- AR2024-0408 - Désignation de fonction accordée à Michel Garcia, membre du bureau communautaire - 7 juin 2024
- AR2024-0407 - Désignation de fonction accordée à Marina Bancon, membre du bureau communautaire - 7 juin 2024
- AR2024-0406 - Désignation de fonction accordée à Jean-Jacques Gourdon, membre du bureau communautaire - 7 juin 2024
- AR2024-0405 - Désignation de fonction accordée à Ghislaine Lallau, membre du bureau communautaire - 7 juin 2024
- AR2024-0404 - Désignation de fonction accordée à Denis Capdeviolle, membre du bureau communautaire - 7 juin 2024
- AR2024-0403 - Désignation de fonction accordée à Christophe Hourcade, membre du bureau communautaire - 7 juin 2024
- AR2024-0402 - Désignation de fonction accordée à Éliane Darteyron, 12ème Vice-Présidente - 7 juin 2024
- AR2024-0401 - Désignation de fonction accordée à Dominique Clavé, 11ème Vice-Président - 7 juin 2024
- AR2024-0400 - Désignation de fonction accordée à Delphine Salenbier, 10ème Vice-Présidente - 7 juin 2024
- AR2024-0399 - Désignation de fonction accordée à Jean-Paul Alyre, 9ème Vice-Président - 7 juin 2024
- AR2024-0398 - Désignation de fonction accordée à Farid Heba, 8ème Vice-Président - 7 juin 2024
- AR2024-0397 - Désignation de fonction accordée à Marie-Christine Bourdieu, 7ème Vice-Présidente - 7 juin 2024
- AR2024-0396 - Désignation de fonction accordée à Bernard Kruzynski, 6ème Vice-Président - 7 juin 2024
- AR2024-0395 - Désignation de fonction accordée à Véronique Gleyze, 5ème Vice-Président - 7 juin 2024
- AR2024-0394 - Désignation de fonction accordée à Philippe Saës, 4ème Vice-Président - 7 juin 2024
- AR2024-0393 - Désignation de fonction accordée à Christine Harambat, 3ème Vice-Présidente - 7 juin 2024
- AR2024-0392 - Désignation de fonction accordée à Frédéric Carrère, 2ème Vice-Président - 7 juin 2024
- AR2024-0391 - Désignation de fonction accordée à Joël Bonnet, 1er Vice-Président - 7 juin 2024
- AR2024-0369 - Désignation d'un Président délégué de la Commission d'appel d'offre - 23 mai 2024
- AR2024-0352 - Composition de la formation spécialisée - 15 mai 2024
- AR2024-0351 - Composition du comité social de Mont de Marsan Ville et agglomération - 15 mai 2024
- AR2024-0337 - Fermeture temporaire de l'aire d'accueil de Saint-Pierre-du-Mont en juillet - 14 mai 2024
- AR2024-0336 - Fermeture temporaire de l'aire d'accueil de Malage en août - 14 mai 2024
- AR2024-0253 - Mise à enquête publique des projets de révision des zonages d'assainissements des communes de Bretagne de Marsan et de Saint Perdon - 3 avril 2024
- AR2024-0248 - Délégation de signature accordée à Mme Carole Marsan - 2 avril 2024
- AR2024-0247 - Délégation de signature accordée à Mme Céline Cézard - 2 avril 2024
- AR2024-0246 - Délégation de signature accordée aux Directeurs et Responsables des Services - 2 avril 2024
- AR2024-0233 - Délégation de signature accordée à M. Franck Michaud - 21 mars 2024
- AR2024-0222 - Nomination de nouveaux membres au conseil d'administraiton du Cias - 18 mars 2024
- AR2024-0144 - Délégation de signature accordée à Mme Cécine Mailharrou - 1er mars 2024
- AR2024-0110 - Délégation de signature accordée à Mme Céline Cézard - 12 février 2024
- AR2024-0105 - Délégation de signature accordée à Mme Frédéric bedin - 9 février 2024
- AR2024-0104 - Délégation de signature accordée à Mme Catherine Manceau - 9 février 2024
- AR2024-0103 - Délégation de signature accordée à Mme Cécile Mailharrou - 9 février 2024
- AR2024-0102 - Délégation de signature accordée à Mme Nelly Jospin - 9 février 2024
- AR2024-0131 - Délégation de fonctions accordée à M. Casini - 16 février 2024
- AR2024-0130 - Délégation de fonctions accordée à M. Kruzynski - 16 février 2024
- AR2024-0109 - Délégation de fonctions accordée à M. Frédéric Carrère - 13 février 2024
- AR2024-0085 - Autorisation de stationnement sur la voie publique à M.Ithurbide - Changement de véhicule - 7 février 2024
- AR2024-0084 - Renonciation Président - 7 février 2024
- AR2024-0028 - Autorisation de stationnement sur la voie publique à M. Bats - Changement de véhicule - 9 janvier 2024

2023

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- AR2023-1698 - Fermeture temporaire aire de grand passage du 5 janvier 2024 au 30 avril 2024 inclus

- AR2023-1684 - Autorisation de stationnement Société AJS TAXI - 21 décembre 2023
-  AR2023-2242 - Autorisation de stationnement Société Aquitaine Transport Service- 21 décembre 2023

2022

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- AR2022-1904 - Suppléance de la présidence de la commission consultative des services publics locaux - 27 décembre 2022
- AR2022-1860 - Autorisation de stationnement sur la voie publique à la société Marsan Taxi - changement de véhicule - 21 décembre 2022
- AR2022-1661 - Délégation de signature Nelly Jospin - Rh - 10 octobre 2022
- AR2022-1660 - Délégation 10ème Président Jean-Pierre Alyre - 10 octobre 2022
- AR2022-1650 - Délégation de signature Patrice Marboutin - 10 octobre 2022
- AR2022-1516 - Changement de véhicule Sté Taxi Dezelee - 31 août 2022
- AR2022-1373 - Autorisation de stationnement sur la voie publique Sté Taxi Saint-Pierre-du-Mont - 22 août 2022
- AR2022-1477 - Autorisation de stationnement sur la voie publique - 22 août 2022
- AR2022-1373 - Changement Véhicule Sarl Ambulances Montoises Durou - 30 juin2022